Marque expirée - Marque en non vigueur

cartondedemenagement.com
Emballages et Cartons, SARL

Numéro de dépôt :
3672183
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/08/2019
cartondedemenagement.com de Emballages et Cartons

Présentation de la marque cartondedemenagement.com

Déposée le 25 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emballages et Cartons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « cartondedemenagement.com »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Emballages et Cartons domicilié(e) 7 avenue Barthélémy Thimonnier - 69300 - CALUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 751 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emballages et Cartons domicilié(e) 7 avenue Barthélémy Thimonnier - 69300 - CALUIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cartondedemenagement.com est expirée depuis le 25 août 2019.

Emballages et Cartons a également déposé les autres marques suivantes : carton déménagement , cartonsdedemenagement.com


Emballages et Cartons, SARL - 7 avenue Barthélémy Thimonnier - 69300 - CALUIRE - France - SIREN 501751804


Emballages et Cartons - 7 avenue Barthélémy Thimonnier - 69300 - CALUIRE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611759 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; boîtes en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.